Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caniplac
Canibal, SAS

Numéro de dépôt :
3867877
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
caniplac de Canibal

Présentation de la marque caniplac

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Canibal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « caniplac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Canibal domicilié(e) 51 Route Principale Du Port, Bat G1 Hall 4 - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 187 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canibal domicilié(e) 51 Route Principale Du Port, Bat G1 Hall 4 - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque caniplac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caniplac est expirée depuis le 17 octobre 2021.

Canibal a également déposé les autres marques suivantes : CANNIBALE , smart waste , triez, nous recyclons , Canibal


Canibal, SAS - 51 Route Principale Du Port, Bat G1 Hall 4 - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 442187167


Canibal - 51 Route Principale Du Port, Bat G1 Hall 4 - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.